François David


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: François DAVID
directeur de l'unité UMR3681
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC210210DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Février 202101/02/2021
De: François DAVID
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section
université du Littoral
Groupe:
Université du Littoral
professeur="Université du Littoral"
professeur_section="22"
JORFTEXT000042439544(source JORF)
nomination
20 Octobre 202020/10/2020
De: Francois DAVID
Directeur de recherche
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
sous réserve de la conclusion de l'avenant aux conventions correspondantes
Etablissement co-tutelle principale avec le CNRS : OFFICE NATIONAL DES ETUDES ET RECHERCHES AEROSPATIALES
Institut secondaire : Institut de chimie (INC)
Sections : 5, 15
Durée : 5 ans
UMR n° 3681
Intitulé : Institut de physique théorique (IPhT)
Directeur
Groupe:
OFFICE NATIONAL DES ETUDES ET RECHERCHES AEROSPATIALES
date_debut="2020-01-01"
DEC191239DGDS(source BOCNRS)
renouvellement
19 Décembre 201919/12/2019
De: François DAVID
directeur de l'unité UMR3681
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC192425DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Août 201901/08/2019
De: David (François, Philippe, Marie)
colonel, troupes de marine. Chevalier du 14 juillet 2004
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-07-14"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000038682816(source JORF)
promotion
26 Juin 201926/06/2019
De: François DAVID
directeur de l'unité UMR3681
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC182199DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Novembre 201801/11/2018
De: David (François)
Objet:
membres du comité des archives de la défense
1) Au titre de l'article premier, alinéa 8, de l'arrêté du
28 février 2013
portant organisation et fonctionnement du comité des archives de la défense
Groupe:
Comité des archives de la défense
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000037322245(source JORF)
nomination
22 Août 201822/08/2018
De: François DAVID
(titulaire)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative de la gestion et du traitement de l'information
2° Au titre des représentants désignés par les organisations syndicales représentatives au niveau national et interprofessionnel
a)
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
JORFTEXT000035596002(source JORF)
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: François DAVID
directeur de l'unité UMR3681
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC171959DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
17 Juillet 201717/07/2017
De: François David
directeur de recherche de première classe au CNRS
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée jusqu'au terme du mandat de l'unité
Groupe:
Direction de l'unité mixte de recherche susvisée
DEC172118INP(source BOCNRS)
nomination
00 Juillet 201700/07/2017
De: François DAVID
directeur de l'unité UMR3681
Objet:
au nom du délégué régional par intérim, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional par intérim"
DEC171343DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
22 Avril 201722/04/2017
De: François David
directeur de recherche de première classe au CNRS
Objet:
directeur par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
Unité mixte de recherche susvisée
date_fin="2017-06-30"
DEC162618INP(source BOCNRS)
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: François DAVID
directeur de l'unité UMR3681
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC170150DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201701/01/2017
De: David (François, Philippe, Marie)
colonel, troupes de marine
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000031460314(source JORF)
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: François David
Colonel
chef du bureau « coordination des carrières et de la mobilité »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des ressources humaines de l'armée de terre
Armée de terre
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000031418105(source JORF)
délégation de signature
04 Novembre 201504/11/2015
De: François David
Colonel
chef du bureau « coordination des carrières et de la mobilité »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des ressources humaines de l'armée de terre
Armée de terre
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000030959855(source JORF)
délégation de signature
02 Août 201502/08/2015
De: François David
Colonel
chef du bureau « coordination des carrières et de la mobilité »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des ressources humaines de l'armée de terre
Armée de terre
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000030322745(source JORF)
délégation de signature
08 Mars 201508/03/2015
De: David (François, Paul)
président de société. Commandeur du 6 novembre 2002
Objet:
à compter de la date de réception dans leur dignité
Premier ministre
A la dignité de grand officier
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="2002-11-06"
JORFTEXT000030008393(source JORF)
élévation
01 Janvier 201501/01/2015
De: François David
Colonel
chef du bureau “coordination des carrières et de la mobilité”
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des ressources humaines de l'armée de terre
Armée de terre
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029213819(source JORF)
délégation de signature
10 Juillet 201410/07/2014
De: DAVID (François)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
ÎLE-DE-FRANCE
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2014-01-01"
JORFTEXT000028749984(source JORF)
nomination
20 Mars 201420/03/2014
De: François David
Objet:
président de section honoraire
président de l'observatoire des prix, des marges et des revenus à Saint-Pierre-et-Miquelon
Groupe:
Section
duree="cinq ans renouvelable"
president
JORFTEXT000027887052(source JORF)
nomination
23 Août 201323/08/2013
De: François David
Colonel
chef du bureau « coordination des carrières et de la mobilité »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des ressources humaines de l'armée de terre
Armée de terre
date_debut="2013-08-01"
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000027728045(source JORF)
délégation de signature
19 Juillet 201319/07/2013
De: DAVID (François)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
Promotion du
1er juillet 2012
3° A l'étranger
VENEZUELA
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
JORFTEXT000026483783(source JORF)
nomination
14 Octobre 201214/10/2012
De: David
Objet:
DEC121625DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
15 Mai 201215/05/2012
De: David (François, Marie)
maître principal. Médaillé militaire du 31 décembre 1966
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2009-161 du
12 février 2009
fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2009-01-01"
date_fin="2011-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000025801754(source JORF)
nomination
05 Mai 201205/05/2012
De: David François
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124326S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: David
Objet:
DEC122711DR13(source BOCNRS)
délégation de signature
12 Janvier 201212/01/2012
De: François David
président de section honoraire
Objet:
une fois
président de l'observatoire des prix et des revenus à Saint-Pierre-et-Miquelon
Groupe:
Observatoire des prix et des revenus à Saint-Pierre-et-Miquelon
duree="cinq ans renouvelable"
JORFTEXT000023213456(source JORF)
nomination
10 Décembre 201010/12/2010
De: François DAVID
président de compagnie d'assurance. Commandeur de la Légion d'honneur du
6 novembre 2002
Objet:
membres du conseil de l'ordre national de la Légion d'honneur
Groupe:
Conseil de l'ordre national de la Légion d'honneur
JORFTEXT000021291941(source JORF)
nomination
20 Novembre 200920/11/2009
De: David (François)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président de section de chambre régionale des comptes
Groupe:
Président de section de chambre régionale des comptes
date_debut="2009-11-11"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000020954951(source JORF)
admission
06 Août 200906/08/2009
De: DAVID François
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
JORFTEXT000020478001(source JORF)
nomination
03 Avril 200903/04/2009
De: François David
Ingénieur en chef
dans la limite des attributions du département central de la sécurité de défense et de l'information
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000020353345(source JORF)
délégation de signature
08 Mars 200908/03/2009
De: David (François, Gabriel)
colonel
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000018743067(source JORF)
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: David (François, Georges)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2007
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2007-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000018090375(source JORF)
promotion
10 Février 200810/02/2008
De: David (François, Georges)
Objet:
pour l'année 2007 les officiers de réserve
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de terre
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000017743176(source JORF)
promotion
26 Décembre 200726/12/2007
De: David (François, Philippe, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2007-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000284383(source JORF)
nomination
09 Novembre 200709/11/2007
De: David (François, Marcel, Michel)
maréchal des logis-chef ; 34 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2006-12-31"
medaille_militaire
annees_service="34"
JORFTEXT000000461644(source JORF)
décoration
31 Mars 200731/03/2007
De: François David
premier suppléant
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
Au titre du collège des experts
membres désignés
sur proposition du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Groupe:
Commission de classification des œuvres cinématographiques
Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
date_debut="2007-03-12"
JORFTEXT000000645664(source JORF)
nomination
13 Mars 200713/03/2007
De: David (François, Philippe, Marie)
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000271974(source JORF)
promotion
29 Décembre 200629/12/2006
De: David (François)
Objet:
au conseil économique de la défense
personnalités choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
Conseil économique de la défense
JORFTEXT000000271314(source JORF)
nomination
02 Septembre 200602/09/2006
De: François David
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
admis à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, en position hors cadres, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2006-12-06"
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000269157(source JORF)
réintégration
02 Août 200602/08/2006
De: David (François)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2005-07-01"
JORFTEXT000000811005(source JORF)
nomination
30 Octobre 200530/10/2005
De: François David
président de section à la chambre régionale des comptes du Centre
Objet:
membres de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage
les personnes désignées ci-dessous
membre titulaire
Groupe:
Commission spéciale de la taxe d'apprentissage
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000815701(source JORF)
nomination
05 Octobre 200505/10/2005
De: François David
Objet:
membre suppléant, représentant le Syndicat national des chefs d'établissements d'enseignement libre (SNCEEL), l'Union nationale de l'enseignement technique privé (UNETP) et le Syndicat des directeurs de collèges privés (SYNADIC)
Remplace:M. Louis Lacome
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
JORFTEXT000000452073(source JORF)
nomination
25 Août 200525/08/2005
De: François David
président du conseil d'administration de la Compagnie française d'assurance pour le commerce extérieur
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
2
représentants des entreprises, du monde
économique et de leurs organisations professionnelles et syndicales
Groupe:
Conseil national du développement durable
JORFTEXT000000444774(source JORF)
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: David (François, Georges)
directeur d'un établissement scolaire privé ; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000445357(source JORF)
nomination
01 Janvier 200501/01/2005
De: David (François, Philippe, Marie)
lieutenant-colonel, troupes de marine ; 20 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="20"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000783843(source JORF)
nomination
08 Juillet 200408/07/2004
De: David (François)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° fa) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
Suppléants représentant le Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL), l'Union nationale de l'enseignement technique privé (UNETP) et le Syndicat des directeurs de collèges privés (SYNADIC)
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
JORFTEXT000000429558(source JORF)
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: David (François, André, Pierre)
ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
legion_honneur
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000238501(source JORF)
nomination
04 Juillet 200304/07/2003
De: David (François)
président de la COFACE
Objet:
membres du conseil économique de la défense
personnalités choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
Conseil économique de la défense
JORFTEXT000000784652(source JORF)
nomination
27 Juin 200327/06/2003
De: David (François)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2002
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2002-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000602426(source JORF)
promotion
01 Mars 200301/03/2003
De: David (François, André, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études, et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe
Les ingénieurs en chef de 2e classe
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="2002-07-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
JORFTEXT000000775808(source JORF)
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: David (François)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2002-07-01"
JORFTEXT000000415673(source JORF)
nomination
12 Octobre 200212/10/2002
De: David (François, Paul)
président-directeur général d'une compagnie d'assurances. Officier du 3 mars 1997
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1997-03-03"
JORFTEXT000000779562(source JORF)
promotion
14 Juillet 200214/07/2002
De: David (François, Philippe, Marie)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000231729(source JORF)
nomination
11 Juillet 200211/07/2002
De: David (François, Philippe, Marie)
troupes de marine
Objet:
pour l'année 2002 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000593251(source JORF)
promotion
09 Janvier 200209/01/2002
De: David (François, André, Pierre)
Objet:
pour l'année 2002 les officiers
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef de 1re classe
Inscriptions nouvelles
Les ingénieurs en chef de 2e classe
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
JORFTEXT000000593251(source JORF)
promotion
09 Janvier 200209/01/2002
De: David (François)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président de section (année 2002)
Extrait des délibérations du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes du
14 décembre 2001
Groupe:
Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
JORFTEXT000000215250(source JORF)
inscription
19 Décembre 200119/12/2001
De: David (François)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o g a) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
Suppléants représentant le Syndicat national des chefs d'établissements d'enseignement libre (SNCEEL), l'Union nationale de l'enseignement technique privé (UNETP) et le Syndicat national des directeurs de collèges privés (SYNADIC)
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
JORFTEXT000000218011(source JORF)
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: David (François)
conseiller hors classe à la chambre régionale des comptes d'Ile-de-France
Objet:
membre titulaire à la commission spéciale de la taxe d'apprentissage
Groupe:
Commission spéciale de la taxe d'apprentissage
JORFTEXT000000582420(source JORF)
nomination
18 Juillet 200018/07/2000
De: David (François)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1999-07-01"
JORFTEXT000000578107(source JORF)
nomination
24 Septembre 199924/09/1999
De: François David
Objet:
membre du conseil du centre d'études prospectives et d'informations internationales
Groupe:
Centre d'études prospectives et d'informations internationales
JORFTEXT000000395864(source JORF)
nomination
10 Juillet 199910/07/1999
De: David (François, Jean-Marie)
adjudant-chef ; 26 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1998-12-31"
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000000196293(source JORF)
décoration
22 Avril 199922/04/1999
De: David (François, Philippe, Marie)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1998-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000392175(source JORF)
nomination
14 Novembre 199814/11/1998
De: David (François, Philippe, Marie)
troupes de marine
Objet:
pour l'année 1998 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000569685(source JORF)
promotion
23 Décembre 199723/12/1997
De: David (François)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
f) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou
technique privé sous contrat
Suppléant représentant le Syndicat national des chefs d'établissements d'enseignement libre (SNCEEL)
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
JORFTEXT000000566911(source JORF)
nomination
24 Août 199724/08/1997
De: David (François, Gabriel)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1997-01-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000000565143(source JORF)
nomination
26 Mars 199726/03/1997
De: David (François, Paul)
président-directeur général de la Compagnie française d'assurance pour le commerce extérieur. Chevalier du 28 avril 1988
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-04-28"
JORFTEXT000000381507(source JORF)
promotion
01 Janvier 199701/01/1997
De: David (François, Gabriel)
Objet:
pour l'année 1997 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000000734885(source JORF)
promotion
22 Décembre 199622/12/1996
De: David (François)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1996-07-01"
JORFTEXT000000744455(source JORF)
nomination
27 Septembre 199627/09/1996
De: David (François, Georges)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Fraction de contingent 1995/08
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1996-06-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000562326(source JORF)
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: David (François, A., O.)
Objet:
candidats inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves dans les écoles de formation de
sous-officiers de l'armée de terre
Recrutement masculin
JORFTEXT000000371217(source JORF)
admissibilite
15 Août 199515/08/1995
De: David (François, Daniel, Henri)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TROUPES DE MARINE
Fraction de contingent 1993/12
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1994-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000367474(source JORF)
nomination
11 Janvier 199511/01/1995
De: David (François, Gabriel)
chef d'escadron; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000551107(source JORF)
nomination
09 Novembre 199409/11/1994
De: David (François, André, Pierre)
ingénieur en chef de 2e classe des études et techniques d'armement; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000551107(source JORF)
nomination
09 Novembre 199409/11/1994
De: David (François, André, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
Corps des ingénieurs des études, et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 2e classe
Les ingénieurs principaux
date_debut="1994-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"
JORFTEXT000000530383(source JORF)
nomination
19 Octobre 199419/10/1994
De: François David
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Thomson S.A
b)
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Thomson SA
conseil_administration
JORFTEXT000000547619(source JORF)
nomination
05 Juillet 199405/07/1994
De: David (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Département Chimie fine et ingénierie
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Rouen ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000529550(source JORF)
diplome
15 Mai 199315/05/1993
De: David (François)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure à la suite des épreuves du premier concours ouvert en 1992
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Groupe:
École normale supérieure
ecole
eleve_ens="Ulm"
JORFTEXT000000162588(source JORF)
admission
18 Octobre 199218/10/1992
De: David (François, Gabriel)
Objet:
dans l'armée active
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
date_debut="1992-01-01"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000529593(source JORF)
nomination
04 Février 199204/02/1992
De: David (François, Philippe, Marie)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1991-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000719802(source JORF)
nomination
05 Juillet 199105/07/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.